Zeltis ← Retour au site

Mentions légales

Dernière mise à jour : 19/10/2026

01L'éditeur

Le présent site est édité par :

« Zeltis » est juridiquement hébergée par la Couveuse GEAI (Groupement des Entrepreneurs Accompagnés Individuellement) :

02L'hébergeur

Le présent site et son service de visualisation 3D sont hébergés par :

03Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logo, animations, code source) sont la propriété exclusive de Zeltis ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Zeltis.

Le logo et la marque « Zeltis » sont des créations de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les boutiques, marques, produits, prix et avis présentés dans les exemples de démonstration (rubrique « Contexte ») sont fictifs. Toute ressemblance avec une entreprise ou un produit existant serait fortuite.

04Données personnelles

Le site collecte uniquement les données personnelles que vous communiquez volontairement via le formulaire de contact (nom, email, message). Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes.

Elles sont transmises via le service FormSubmit (formsubmit.co) et ne font l'objet d'aucune cession à des tiers.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : zeltis-communication@outlook.com

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

05Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.

Seul l'hébergeur Cloudflare peut déposer un cookie technique de sécurité (__cf_bm, durée de 30 minutes) servant à distinguer les visiteurs des robots malveillants. Strictement nécessaire à la sécurité du site, il est exempté de consentement. Détails dans la Politique de confidentialité.

06Limitation de responsabilité

Zeltis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Zeltis ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Les informations tarifaires présentées sur ce site sont indicatives et non contractuelles. Elles ne constituent pas une offre ferme. Un devis personnalisé sera établi pour tout projet.

Zeltis ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

07Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.

← Retour au site Politique de confidentialité